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  • Voir le fichier : Compte rendu 2ème réunion Publique du 21 Mars 2024.pdf[ Voir ]

DEBAT DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLES PADD - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024

  • Voir le fichier : DELIBERATION DU 27 MARS 2023 DEBAT DU PROJET AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : PROJET PLU ANNEXE A LA DELIBERATION DU 27 MARS 2023.pdf[ Voir ]

RÉUNION PUBLIQUE PLU LE 21 MAI 2024 A 18H SALLE MULTI ACTIVITÉS

Commune de Revest-des-Brousses



Plan local d’urbanisme
(PLU) : réunion publique du 21 mai 2024



 



La commune de Revest-des-Brousses
organise une troisième et dernière réunion publique relative à l’élaboration de
son plan local d’urbanisme (PLU).



Celle-ci se déroulera le 21 mai
2024
à 18h00 à la salle multi-activités (place du village).



Cette rencontre sera l’occasion
de rappeler le projet d’aménagement et de développement durables (PADD), ayant
déjà été présenté lors de la précédente réunion publique mais ayant fait
l’objet d’évolutions mineures. Les dernières pièces du PLU issus du PADD, à
savoir le zonage, le règlement écrit ainsi que les orientations d’aménagement
et de programmation (OAP), vous seront également présentées.



Ces réunions constituent des
moments d’échanges privilégiés avec la population sur le projet communal et la
municipalité encourage la participation de chacun. Il s’agit de la dernière
réunion avant l’arrêt du PLU. Pour rappel, un registre est également à votre
disposition en mairie afin de recueillir vos différents avis et doléances sur
le futur PLU.

  • Voir le fichier : Compte rendu 3ème réunion Publique.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Article de Presse PLU.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : PLU Réunion Publique du 16 juin 2022.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Notre Eau - Faisons le Point.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Réunion Publique du 21 mars 2023.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Bulletin Municipal Printemps - Été 2022.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Réunion Associations CR.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Article Provence 09 Janvier 2022.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Annonce Légale Mars 2023.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : BULLETIN MUNICIPAL HIVER 2023.pdf[ Voir ]

DÉMARCHAGES COMMERCIAUX PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES REVEST DES BROUSSES

Nombre d'entre vous me signale que des sociétés privées font des démarches pour informer la population de la possibilité d'installer des panneaux photovoltaïques en toiture à Revest des Brousses. 
Je vous confirme que la règlementation n'a pas changé. 
Il vous faudra obligatoirement une autorisation d'urbanisme pour toute installation en toiture ou dans votre jardin. 
En périmètre de site inscrit du portail des Mourres que vous trouverez ci-dessous, l'architecte des bâtiments de France dont l'avis est obligatoire et rédhibitoire sera sollicité.
Je vous prie de trouver ci-dessous ses préconisations. 
Vous constaterez que les installations photovoltaïques en toiture sont interdites.
La Mairie reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire que vous souhaiteriez avoir.

  • Voir le fichier : PRESCRIPTIONS ABF.pdf[ Voir ]

Deuxième débat du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

  • Voir le fichier : délibération séance du 25 avril 2024.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : PADD.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : avancées PLU.pdf[ Voir ]

DOCUMENT PRESENTE LORS DE LA REUNION PUBLIQUE DU 21 MAI 2024

Attention les documents suivants constituent des « documents de travail qui peuvent évoluer au regard des remarques apportées par les personnes publiques associées et les habitants ».

  • Voir le fichier : Pièces de la Réunion Publique.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : PADD.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Compte Rendu 3ème réunion Publique.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Règlement écrit.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Zonage Commune.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Zoom.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : Tract.pdf[ Voir ]

BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME DE REVEST DES BROUSSES

  • Voir le fichier : BILAN DE CONCERTATION.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : DELIBERATION ARRET PLU.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : CLOTURE REGISTRE.pdf[ Voir ]

ARRET DU PLU

  • Voir le fichier : 0 PDG SOMMAIRE.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 1 RAPPORT DE PRESENTATION.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 2 PADD.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 3 OAP.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 4 REGLEMENT.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 4.1 REGLEMENT ECRIT.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE PLAN GENERAL.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 4.3 REGLEMENT GRAPHIQUE - PLAN VILLAGE.pdf[ Voir ]

PLU ARRET - ANNEXES

  • Voir le fichier : 5 PDG + SOMMAIRE.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.1 SUP.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.1.1 LISTE ET CARTE DES SUP.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.1.2 SUP AC1.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.1.3 SUP AC3.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.1.4 SUP AS1.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.2 ZONES A RISQUES D EXPOSITION AU PLOMB.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.3 BOIS OU FORET RELEVANT DU REGIME FORESTIER.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.4 SDAEP.pdf[ Voir ]
  • Voir le fichier : 5.5 ZONAGE ASSAINISSEMENT.pdf[ Voir ]

AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PLU

  • Voir le fichier : AVIS ENQUETE PUBLIQUE PLU REVEST DES BROUSSES.pdf[ Voir ]

DOCUMENTS INHERENTS A l'ENQUETE PUBLIQUE

Veuillez trouver ci-dessous le lien de téléchargement de tous le dossier nécessaires à l'enquête publique qui se déroulera du 12 février au 14 mars à Revest des Brousses.

  • Voir le fichier : NOTE REPONSE PPA.pdf[ Voir ]
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Revest-des-brousses
La Place, 04150 Revest-des-Brousses
Heures d'ouverture
Mardi 13h30-17h00
Mercredi 9h00-12h00 / 13h30-17h30
Jeudi 9h00-12h00
Vendredi 9h00-12h00
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